dimanche 1 mai 2011

qualité de l'éclairage.

Salarié dans votre entreprise depuis le 6 décembre dernier, j'ai constaté que notre nouvelle implantation sur le site de production posait des problèmes en matière d'éclairage et de luminosité.
Le Code du Travail, article R. 232-7 stipule que l'éclairage des locaux de travail doit être conçu de manière àéviter la fatigue visuelle et les affections qui en découlent. Des valeurs minimales ontété fixées par la loi.
Je vous demande donc par la présente lettre de prendre les mesures nécessaires afin de mettre nos locaux en conformité avec la réglementation existante. C'est la qualité de notre travail quotidien qui est en jeu.
Prénom Nom

Modèle de Lettre : Reconnaissance de dette

Entre :

Monsieur <PRENOM> <NOM> né le <DATE A PRECISER> demeurant <ADRESSE COMPLETE A PRECISER> ci-après dénommé le DEBITEUR



Et :

Monsieur <PRENOM> <NOM> né le <DATE A PRECISER> demeurant <ADRESSE COMPLETE A PRECISER> ci-après dénommé le CREANCIER



Il a été convenu ce qui suit :

Monsieur<PRENOM> <NOM>, le débiteur, reconnaît devoir légitimement à Monsieur <PRENOM> <NOM>, le créancier, la somme de <MONTANT A PRECISER EN LETTRES>.

versée en <chèque/espèce/virement> par ce dernier, à la date du <DATE A PRECISER> à titre de prêt, le créancier renonçant au paiement de tout intérêt sur cette somme.





Le Débiteur s'oblige à lui rembourser cette somme selon les modalités suivantes :

- <MONTANT A PRECISER> Euros au <DATE A PRECISER>

- <MONTANT A PRECISER> Euros au <DATE A PRECISER>



Ce remboursement se fera par tous moyens légaux de paiement au domicile ci-avant indiqué en tête des présentes.





Fait à <VILLE A PRECISER>, le <DATE A PRECISER>.

En deux exemplaires originaux



«Lu et approuvé, Bon pour reconnaissance d'une dette de <MONTANT A PRECISER> Euros (en chiffres et en lettres)»  

cessation d &#146;ouverture de crédit.

Référence : compte n° ……..
Par lettre recommandée en date du ../../…., vous nous informez de votre décision d'interrompre l'ouverture de crédit que vous nous aviez consentie. Cette notification nous parvient sans préavis et au motif de ... ( donner les raisons invoquées par la banque etécrites sur le courrier recommandé ).
Nous vous rappelons que l'article 60 de la loi n ° 84-46 du 24 janvier 1984 vous interdit de réduire ou d'interrompre votre concours financier sans préavis, sauf comportement gravement répréhensible de l'entreprise, ou si sa situation est irrémédiablement compromise.
Cela n'est pas le cas et, votre décision ne répondant aucunement aux exigences légales, elle peut, de ce fait, entraîner votre responsabilité pour brusque rupture.
Prénom Nom
Societe

place au pair - offre.

J'ai obtenu vos coordonnées par l'association API (Au Pair Internationale). Je recherche actuellement une jeune fille pour s'occuper de mes trois enfants, Zoé (6 ans), Agnès (4 ans) et Alexandre (11 mois).
Mes deux filles vont à l'école, il faudra donc les y emmener le matin et les chercher le soir. Durant la journée, il faudra s'occuper du petit frère. Vous disposerez librement de six soirées et d'un jour par semaine. Nous habitons le 7e arrondissement à Paris, ce qui vous permettra de découvrir la capitale française. Bien entendu, nous ferons en sorte que votre séjour parmi nous vous soit agréable...
Je vous remercie de me faire rapidement savoir si mon offre vous intéresse, auquel cas je souhaiterais que vous arriviez au début du mois de septembre.
Prénom Nom

réparation - perte de l'appareil - demande de remboursement.

J'ai acheté il y a peu de temps un appareil dans votre magasin. Cet appareil est tombé en panne plusieurs fois depuis mon achat.
Cet appareil est dans vos ateliers depuis la semaine dernière et vous m'informez par courrier que votre transporteur aégaré mon produit.
Je vous demande donc par le présent courrier de faire le nécessaire pour procéder au remboursement de mon appareil dans les plus brefs délais, remboursement à sa valeur vénale, mon ticket de dépôt faisant foi.
Prénom Nom

Stage : hôtellerie-restauration

Monsieur [nom],

Je prépare actuellement un BEP hôtellerie au lycée [nom] et dans le cadre de cette formation je dois effectuer un stage pratique de dix semaines à compter du mois de janvier prochain.

Très attiré par les nombreux métiers et débouchés qu'offre la filière de l'hôtellerie, je désire acquérir de l'expérience auprès d'un professionnel reconnu de la région.

Votre restaurant s'est vu récompensé d'une étoile, il représente donc pour moi l'opportunité de mettre en pratique les techniques que j'ai acquises en cours, mais aussi de me former davantage au contact d'un cuisinier et d'une équipe réputée.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Dans l'espoir de vous rencontrer, je vous prie de recevoir, Monsieur [nom], mes sincères salutations

résiliation pour hausse de prime.

A la réception du dernier avis d'échéance se rapportant à mon assurance "dégats des eaux" (contrat référencé xxxxxxxxx), j'ai noté une augmentation de ma prime de l'ordre de ... euros.
Je vous rappelle que l'article L112-3 du code des assurances prévoit que toute addition ou modification au contrat d'assurance primitif doit être constatée par un avenant signé des parties.
Si cette augmentation de la prime est due à une aggravation du risque que vous avez estimée en cours de contrat, je vous rappelle les termes de l'article L113-4 du code des assurances qui prévoit que l'assureur doit dans ce cas proposer un nouveau montant de prime. Si l'assuré ne donne pas suite à la proposition de l'assureur ou s'il refuse expressément le nouveau montant, dans le délai de trente jours à compter de la proposition, l'assureur peut résilier le contrat au terme de ce délai, à condition d'avoir informé l'assuré de cette faculté, en la faisant figurer en caractères apparents dans la lettre de proposition.
A défaut du respect de cette réglementation, votre décision unilatérale d'augmenter sensiblement le montant de la prime s'analyse comme une modification substantielle du contrat qui nous lie, qui m'autorise à résilier le dit contrat.
Je vous prie donc de prendre acte de cette résiliation qui prendra effet un mois après réception de ce courrier.
Vous voudrez bien me préciser le montant de la prime due pour la période allant de la date de résiliation à la date d'effet et me faire parvenir un avenant de résiliation.
Prénom Nom

réponse annonce divorce.

Prénom ,
C'est une bien mauvaise nouvelle que l'annonce de ton divorce. J'en suis désolé pour toi, mais aussi pour tonépouse. Vous devez être bien malheureux en ce moment.
Sache que tu peux compter sur moi si tu as besoin de quoi que ce soit.
A bientôt.
Prénom
Email
Portable

demande de bourse de lycée.

Veuillez recevoir ci-joint le dossier de demande de bourse de lycée pour mon fils Marc, qui entrera en classe de première à la prochaine rentrée scolaire.
Ce dossier contient le formulaire 11319*03 dûment rempli, ainsi que toutes les pièces justificatives demandées par vos services.
Prénom Nom

abus bancaire.






Bonjour,



Je trouve les tarifs de ma banque excessifs
: en effet, dès que je retire de l’ argent dans unétablissement concurrent, elle prélève une commission. Je n’ arrive pas à comprendre le montant de cette taxe puisqu’ il est très variable.



Par ailleurs, on m’ a p roposé la souscription d’ une convention très onéreuse qui ne m’ aété d'aucune utilité.




Elle devait me protéger contre le vol de ma carte bancaire, mais hélas, on ne m’ avait pas expliqué qu’ il fallait avoirété agressé pour pouvoir bénéficier du remboursement de ladite carte.



Je voudrais savoir ce qu'il est possible de faire pour se défendre contre ce genre d’ abus.



Merci de votre aide.



Formule de Politesse



Prénom Nom

Email

Portable



bénévolat.

Très sensible au sort des animaux de compagnie délaissés pendant la période estivale, je souhaiterais vous aider dans votre action.
Actuellement à la retraite et habitant dans une grande maison, je vous propose de prendre à mon domicile chats et chiens dans l’attente d’une famille d’accueil. J’espère ainsi pouvoir leur apporter un peu d’affection et de bien-être.
Par ailleurs, je suis totalement disponible pour recevoir les visites des adoptants et vous aiderais ainsi à leur trouver un nouveau foyer.
Prénom Nom

problème de poids.


J'ai vingt ans, je mesure 1m 60 et je pèse 65 kilos. Je ne mange pas excessivement pendant les repas mais en revanche, je n'arrive absolument pas à contrôler mes envies de sucre vers 16h ainsi que le soir avant de me coucher. Le problème est que je n'arrive pas à manger un seul biscuit ou un seul carré de chocolat. Je ne suis tranquille que lorsque le paquet est terminé. S'agit-il d'une tendance boulimique ?
J'ai l'impression que je ne trouverai jamais le courage de suivre un régime et pourtant je souffreénormément de ma surcharge pondérale.
J'attends votre réponse avec impatience. Merci d'avance.
Prénom Nom

modele lettre motivation bts hotellerie restauration

Madame, Monsieur,



L'obtention de mon baccalauréat professionnel hôtellerie et restauration m'a donné envie d'aller plus loin dans l'acquisition de connaissance dans ce domaine.



En effet, je désire me perfectionner dans la gestion d'un établissement gastronomique pour avoir la possibilité de réaliser mon rêve d'ouvrir mon propre restaurant.



Votre université est clairement orientée vers l'international, ce qui m'intéresse tout particulièrement et les échanges organisés seraient pour moi, de réels atouts.



Travailleur et dynamique, je suis déterminé à tout mettre en œuvre pour réussir mon projet.



Je me tiens à votre disposition pour un éventuel rendez-vous à votre convenance afin d'approfondir ma candidature.



Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

droit de suppression des informations informatisées.

N'étant plus client de votre entreprise, je vous prie, comme m'y autorise l'article 36 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, de bien vouloir supprimer de vos fichiers informatiques toutes les informations me concernant.
En cas de refus de votre part, je serais contraint de saisir la juridiction compétente.
Prénom Nom

demande fonds de garantie.

J'ai été renversé par un automobiliste le ... / ... / 20... Celui-ci a pris la fuite et n'a pu être depuis identifié. Je vous demande en conséquence de m'allouer des indemnités, au titre du fonds de garantie, pour les dommages corporels que j'ai subi.
Vous trouverez ci-joint un certificat médical ainsi que le procès-verbal de police.
Formule de Politesse
Prénom Nom

modele modele convention stage

Avertissement : Ce document est à titre indicatif et pédagogique uniquement et n'a aucune valeur juridique



Entre les soussignés :

[Noms et coordonnées des parties]



Il a été convenu et arrêté ce qui suit :



Article 1 : Projet pédagogique

Le projet pédagogique et les objectifs du stage sont [préciser]



Article 2 : Contenu du stage

Les activités et les tâches confiées au stagiaire sont [préciser]



Article 3 : Modalités du stage

Le stage est conclu pour une durée de [durée], il débute le [date] et se termine le [date].



Le stagiaire doit se conformer aux horaires suivants [horaires]. L'accueil et l'encadrement du stagiaire sont confiés à [Titre, nom, prénom, fonction] et en assure l'évaluation.



Les clauses du règlement intérieur de l'entreprise sont applicables au stagiaire et toute demande d'absence devra l'objet de l'autorisation express de la Direction et devra être justifiée.



Article 4 : Gratification et avantages

En contrepartie de son assiduité, le stagiaire recevra une prime de stage de [montant]. Il est également prévu au bénéfice du stagiaire l'octroi de [préciser : ex tickets-restaurants, indemnité de logement etc].



Article 5 : Avantages sociaux et protection

En outre, le stagiaire bénéficie des prestations accidents du travail et maladies professionnelles du régime général de la Sécurité sociale dans le respect de l'article L. 412-8 du Code de la Sécurité sociale.



La responsabilité civile est assumée par le stagiaire qui doit justifier d'une assurance spécifique.



Article 6 : Résiliation

La présente convention de stage peut être suspendue ou résiliée pour les motifs suivants : [préciser] et dans le respect d'un préavis de [durée].



Fait à [ville] le [date] en trois exemplaires

modele mandat representation assemblee generale

Je soussigné [Nom - Prénom - Adresse], donne pouvoir à [Nom - Prénom - Adresse] afin de me représenter à l'assemblée générale annuelle de la société [nom] du [date] afin de délibérer et prendre part au vote en mes lieu et place sur les questions portées à l'ordre du jour.

augmentation des provisions pour charges.

Comme vous en avez peut- être déjàété informé par la presse locale, la fourniture d'eau et la taxe pour l'enlèvement des ordures ménagères augmenteront respectivement de 10 % et de 30 % l'année prochaine.
Sur la base des chiffres de consommation de l'année dernière, et si l'on tient compte des hausses de prix annoncées, les charges atteindront l'année prochaine, pour une consommation inchangée :
- pour l'enlèvement des ordures : … euros, soit une augmentation de … euros par rapport à l'année précédente;
- pour l'eau : … euros, soit … euros de hausse.
Au total, la hausse des charges pour l'année prochaine devrait s'élever à … euros, qui seront couverts par une provision pour charges plusélevée.
D'après les règles de ventilation des charges de l'immeuble, cette augmentation constituera pour vous une dépense supplémentaire de … euros par an, soit … euros par mois.
Je vous prie donc de bien vouloir porter la provision sur charge à …euros (soit … euros actuellement + … euros).
Je regrette cette hausse des charges, mais je vous prie de croire que je ne peux pas faire autrement.
Prénom Nom

non-validité de la clause de non-concurrence.

Vous me mettez en demeure par votre courrier du 19 février de limiter ma nouvelle activité aux régions de l'ouest de la France, selon la clause de non-concurrence de mon contrat de travail.
Or, celle-ci n'était pas limitée dans le temps et dans l'espace comme l'exige le Code du Travail, article 121-1.
Votre mise en demeure n'est donc pas valable.
Prénom Nom

modele lettre motivation conducteur camion benne

Monsieur,



Votre annonce parue dans les Petites Annonces de Colmar a retenu toute mon attention, en effet mon intérêt pour les travaux publics m’a amené à la conduite de camion-benne



Titulaire du permis poids lourd et de la formation initiale minimale obligatoire, j’ai acquis de l’expérience auprès des entreprises [détailler]. Je souhaite désormais intégrer une société telle que la vôtre, rejoindre une équipe jeune, dynamique et ambitieuse est une excellente opportunité d’évolution tant sur le plan humain que professionnel.



Ma dextérité manuelle, mes facultés relationnelles, mon dynamisme, ma rigueur constituent des atouts importants pour assurer avec succès les missions que vous serez amenés à me confier.



Dans l’attente de l’entretien que vous voudrez bien m’accorder, je vous prie d’agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.

demande de chambre à la cité universitaire.

Je viens d'avoir mon Bac et je compte m'inscrire à l'université Lumière Lyon II. Mes parents habitant à Bourg en Bresse, je souhaiterais pouvoir bénéficier d'une chambre universitaire. Pourriez-vous m'envoyer un dossier de demande à cet effet ainsi que la liste des documents à fournir pour l'examen de mon dossier ?
Prénom Nom

renvoi de matériel sous garantie pour cause de panne.

Après renseignements pris auprès de votre service après vente, je vous renvoie pour réparation un magnétoscope de marque Grandich, toujours sous garantie, ainsi que les pièces justificatives demandées.
La panne concerne un problème d'absence totale de son lors des enregistrements. Après de nombreux tests et le remplacement des câbles d'alimentation et de la prise peritel, il s'avère que le problème persiste. Je m'en remets à vous pour le résoudre.
Je me tiens à votre disposition pour toute précision aux coordonnées jointes.
Formule de Politesse .
Prénom Nom

autorisation parentale certifiée pour mineur.

Je soussignée Prénom Nom , née le ..., demeurant Rue CP Ville , en ma qualité de mère de Florent Nom , né le ... à ..., autorise mon fils à participer à la sortie organisée par l'école à ....
J'atteste avoir le plein exercice de la puissance parentale à l'égard de cet enfant.
Fait à Paris,
le Date .
Prénom Nom

location de vacances - demande de précision.


Intéressé par votre annonce concernant la location d'un appartement à .... , je souhaiterais réserver pour la période du 1er août au 20 août 2003.
Toutefois, j'aimerais avoir plus de détails sur le logement et son environnement, et je vous saurais gré de bien vouloir compléter l'état descriptif type que je vous fais parvenir, conformément à la loi concernant le meublé de vacances.
J'ai besoin d'avoir plus de détails car nous avons des enfants en bas âge et nous voulons savoir si la maison est de plain-pied, si l'on doit prendre un escalier pour accéder aux chambres et aux sanitaires et s'il n'y a rien à craindre pour les petits.
Prénom Nom

événement ponctuel.

Président de l'association ..., dont le siège social se trouve ..., j'aurais voulu connaître les conditions proposées par votre compagnie pour assurer une association - assurance "responsabilité civile" - lors d'unévénement ponctuel tel qu'une soirée de gala.
Je vous saurais donc gré de bien vouloir me communiquer des informations à ce sujet, en vue de l'éventuelle souscription d'un contrat.
Formule de Politesse
Prénom Nom

demande de la prestation d'accueil du jeune enfant (demande adressée à la C.A.F.).


Parents d'un enfant de deux ans, nous voudrions faire garder ce dernier à domicile par une assistante maternelle agréée. Cependant, nos revenus sont tels qu'avec ce salaire à payer les fins de mois seraient très difficiles, ce qui pourrait s'avérerévidemment préjudiciable pour l'éducation de notre fils.
C'est pourquoi nous aurions voulu bénéficier de la prestation d'accueil du jeune enfant allouée par vos services. Auriez-vous l'amabilité de me faire parvenir le dossier de demande, la liste des pièces à fournir ainsi que les formalités à remplir auprès de l'Urssaf à cet effet ?
Prénom Nom

demande d'annulation d'une épreuve.

Je tiens à vous informer qu'il y a eu des fuites lors du concours d'entrée organisé par votreécole et certains candidats disposaient du sujet avant le jour desépreuves.
Dans un souci d'équité, je me permets de vous demander d'annuler cetteépreuve et vous prie de bien vouloir convoquer l'ensemble des candidats pour un nouveau concours en veillant cette fois à ce qu'il se déroule dans des conditions normales.
Prénom Nom