mardi 5 avril 2011

modele lettre reclamation certificat travail attestation assedic

Monsieur,



Par lettre recommandée datée du [date], vous m’avez notifié de mon licenciement. A ce jour, vous ne m’avez pas délivré de certificat de travail comme le prévoit l’article L1234-19 du code du travail et cela malgré mes multiples sollicitations.



Par la présente, je vous mets désormais en demeure de me faire parvenir sous huitaine ces documents. Je vous rappelle qu’il s’agit d’une obligation légale dont le défaut d’exécution est sanctionné pénalement par l’article R1238-3 du Code du travail.



Si cette situation devait perdurer , je me verrais contraint de saisir le conseil des Prud’hommes à votre encontre.



Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Monsieur le Directeur, mes salutations distinguées.

résiliation de commande pour délai non tenu.

Le délai de livraison fixé contractuellement dans le bon de commande avait pour limite le 15/11/20.. ; ce délai est dépassé de plus de huit jours et je vous informe donc que j'annule ma commande conformément aux dispositions de l'article L.114-1 du Code de la consommation.
Je n'accepterais pas la marchandise - et ne la paierais pas non plus - au cas où vous procéderiez quand même à sa livraison.
Veuillez me restituer sans délai la somme que je vous ai versée, soit ... euros.
Prénom Nom

erreur d'envoi.


Je suis abonnée à votre collection Les Merveilles de la Terre sous la référence indiquée ci-dessus et tous les livres que j'ai reçus jusqu'à présent m'ont donné entière satisfaction.
Cependant, le mois dernier, en guise de livre, j'ai reçu une facture.
Je suis sûre qu'il ne s'agit que d'un oubli et vous serais reconnaissante d'y remédier au plus vite.
Prénom Nom

tierce expertise.

Je suis titulaire auprès de votre compagnie d'un contrat d'assurance "catastrophes naturelles" depuis le XX/XX/200.. dont la référence est ....
Suite au sinistre dont j'aiété victime le XX/XX/20.. (référence dossier xxxx), deux expertises ont eu lieu afin de déterminer le montant des indemnités destinées à couvrir les préjudices subis. La première aété diligentée par vos services. Au vu de ses conclusions, j'ai demandé une contre expertise. Les conclusions de ces deux rapports sont pour le moins contradictoires.
En effet, ... (préciser les points de désaccord).
Aussi, pour tenter d'arriver à un compromis dans cette affaire, je vous propose, comme il est d'usage dans ce genre de litige, de choisir, d'un commun accord, un nouvel expert afin qu'il procède à une tierce expertise. Je vous saurais donc gré de me communiquer votre décision le plus vite possible afin d'organiser un rendez-vous.
Prénom Nom

refus du poste.

Je vous remercie de m'avoir confirmé la réception de mon dossier de candidature. Cependant, je dois vous informer que j'ai accepté entre-temps un poste dans une autre société.
Je vous remercie de l'accueil que vous avez réservé à ma candidature et vous prie de bien vouloir me retourner mon dossier.
Prénom Nom

modele lettre demande acces fichier cnil

Madame, Monsieur,





Conformément à la loi «informatique et liberté», je souhaite avoir accès à votre fichier [préciser la source], afin de vérifier le contenu des informations me concernant.





Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

hypersudation.


Je transpire beaucoup au point d' être incomodé par les odeurs de ma propre transpiration. De plus, j'ai les mains moites en permanence. Inutile de vous préciser que j'en souffre tant dans ma vie sociale, que professionnelle et affective. Cette hypersudation est-elle normale ou est-ce le symptôme d'un disfonctionnement quelconque ? A quel spécialiste puis-je m'adresser ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Prénom Nom

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Monsieur le Directeur,



Stagiaire de votre institut de formation des soins infirmiers, je viens d'être admis en troisième année.



Afin que je puisse procéder au renouvellement de ma bourse d'études, j'aurais besoin que vous me fassiez parvenir une attestation de réussite.



A cet effet, vous trouverez ci-joint une enveloppe timbrée à mon adresse.



En vous remerciant par avance, je vous prie de recevoir, Monsieur le Directeur, mes salutations les plus respectueuses.

contestation d'un procès verbal (à adresser au service indiqué sur l’avis de contravention, en recommandé avec accusé de réception).

Le 12/03/20.., j'ai garé mon véhicule à hauteur du ..., à ..., sur un emplacement de parking que, de bonne foi, j'ai pris pour une place autorisée, le long de la chaussée.
Lorsque j'ai voulu reprendre mon véhicule, j'ai trouvé une contravention sous mon essuie-glace. J'ai alors constaté que j'étais garé sur l'emplacement d'une piste cyclable.
Je crois que l'agent qui a verbalisé a fait une erreur de jugement ; en effet, à environ deux mètres de l'endroit où je m'étais garé, se trouve un poteau portant des panneaux indicateurs. Il est vrai que le panneau du haut indique une piste cyclable. Cependant, l'autre panneau est un "P", il y a donc bien un parking, comme le confirme le "P" peint à l'intérieur des délimitations.
Il est vrai que la piste cyclable et les emplacements de stationnement n'ont pas de marquage différencié à cet endroit, mais seulement 10 mètres après le panneau. Les panneaux sont donc contradictoires.
Je vous demande de réexaminer la question et de me dire si le procès verbal est justifié.
Prénom Nom

réponse à l'annonce.

Prénom ,
J'ai décidé de répondre à ta petite annonce pour pouvoir prendre un nouveau départ. Ce sont la simplicité, la spontanéité et la sincérité de ton annonce qui m'ont plu : j'ai déjà imaginé l'homme parfait !
J'ai 27 ans, je suis blonde et plutôt sportive. Je partage ta passion pour la moto. Bon nombre de mes amis en ont et nous faisons souvent de longues virées le week-end, mais j'aimeégalement d'autres sports. Et puis j'adore aussi les sorties entre amis ou en amoureux...
Cela me ferait très plaisir que tu me répondes pour que l'on se voie. J'espère que tu seras l'homme que j'attends...
À bientôt.
Prénom Nom

refus d'une mutation.

Ce courrier fait suite à celui que vous m'avez adressé en date du (date à préciser) m'informant de ma prochaine mutation à compter du (date à préciser).
Ma situation personnelle, l'emploi de monépoux et la scolarité de mes enfants ne peuvent me permettre aujourd'hui de répondre favorablement à une telle demande qui, serait en l'état de votre proposition contraire à l'article (à préciser) de mon contrat de travail.
Dans ces conditions, si vousétiez dans l'impossibilité de me confirmer à mon poste actuel, je vous laisse le soin de prendre l'initiative de la rupture de mon contrat de travail.
Prénom Nom

résiliation pour hausse de prime.

A la réception du dernier avis d'échéance se rapportant à mon assurance "sport" (contrat référencé xxxxxxxxx), j'ai noté une augmentation de ma prime de l'ordre de ... euros.
Je vous rappelle que l'article L112-3 du code des assurances prévoit que toute addition ou modification au contrat d'assurance primitif doit être constatée par un avenant signé des parties.
Si cette augmentation de la prime est due à une aggravation du risque que vous avez estimée en cours de contrat, je vous rappelle les termes de l'article L113-4 du code des assurances qui prévoit que l'assureur doit dans ce cas proposer un nouveau montant de prime. Si l'assuré ne donne pas suite à la proposition de l'assureur ou s'il refuse expressément le nouveau montant, dans le délai de trente jours à compter de la proposition, l'assureur peut résilier le contrat au terme de ce délai, à condition d'avoir informé l'assuré de cette faculté, en la faisant figurer en caractères apparents dans la lettre de proposition.
A défaut du respect de cette réglementation, votre décision unilatérale d'augmenter sensiblement le montant de la prime s'analyse comme une modification substantielle du contrat qui nous lie, qui m'autorise à résilier le dit contrat.
Je vous prie donc de prendre acte de cette résiliation qui prendra effet un mois après votre réception de ce courrier.
Vous voudrez bien me préciser le montant de la prime due pour la période allant de la date de résiliation à la date d'effet et me faire parvenir une notification de résiliation.
Prénom Nom

modele lettre motivation macon

Lettre de motivation maçon



Madame, Monsieur,



Titulaire d’un BEP de maçonnerie, j’ai depuis complété mes compétences par plusieurs formations auprès d’entrepreneurs confirmés.



Je maîtrise toutes les techniques de bases de la maçonnerie, que ce soit pour couler des fondations et des dalles, monter les murs et les cloisons. En outre, je me suis spécialisé dans les techniques écologiques et à hautes qualités énergétiques.



J’aimerais dès à présent mettre mes acquis et mon dynamisme au service de votre entreprise.



Mon goût du travail bien fait et ma rigueur ont toujours été appréciés. Je reste à votre disposition pour approfondir mon parcours.



Dans l’attente de vous lire, je vous prie, Monsieur, d’agréer mes salutations distinguées.

inscription hors secteur (recommandé avec A.R.).

Mon fils Julien, âgé de ... ans, est actuellement scolarisé à l'écoleélémentaire .... L'année prochaine, il devrait normalement être inscrit au collège .... Par la présente, je me permets de vous demander de déroger à la règle de l’affectation géographique et de bien vouloir accepter que je puisse l'inscrire dans votre collège.
En effet, l'établissement où il devrait être inscrit ne propose pas de cours d'allemand. Or, j'estime qu'il est bénéfique pour mon enfant de suivre ces cours dispensés seulement dans votre collège.
Prénom Nom

renonciation après démarchage (recommandé avec A.R.).

Je soussigné Prénom Nom , demeurant Rue , CP Ville , ai souscrit une assurance "sport" - n ° ... - auprès de votre compagnie à la suite d'un démarchage d'un de vos employés. J'ai réglé un premier versement par chèque postal n° ... du .... Or, je vous signifie aujourd'hui par la présente que je souhaite maintenant renoncer à ce contrat.
Cette renonciation ayant lieu dans les sept jours suivant la souscription, je vous demande de me rembourser en intégralité la somme que je vous ai payée, soit ... euros, dans le mois qui suit, c'est-à-dire avant le .... De plus, je vous rappelle que l'assuré est considéré comme tel jusqu'au remboursement effectif par l'assureur.
Prénom Nom

plainte concernant les valeurs violentes et antisportives transmises par l'entra îneur.

Je vous écris pour me plaindre des valeurs transmises par l'entraîneur des sections débutants et jeunes de votre club, M. ..., à nos enfants.
Devant le jeu dur pratiqué par l'équipe dans laquelle joue mon fils Adrien, je me suis interrogé et je lui en ai parlé. Il m'a confié que les consignes de l'entraîneurétaient de commettre des fautes pouréviter de se faire dépasser et pour empêcher les meneurs de jeu adverses de s'exprimer.
Je n'éprouve aucun besoin de justifier le fait que cette attitude est proprement intolérable dans un club de sport. Les valeurs du sport doivent être privilégiées au résultat quelles que soient les circonstances, dans l'esprit de Pierre de Coubertin. Toute personne qui pense le contraire n'a rien à faire auprès de gamins de cet âge.
Je vous somme donc de prendre les sanctions qui s'imposent à l'égard de M. ... et de lui faire entendre raison sur ce que doit être le comportement d'unéducateur, faute de quoi je me plaindrai directement auprès de la mairie pour que cet homme, ainsi que vous-même, n'ayez plus jamais l'occasion de nuire.
Formule de Politesse .
Prénom Nom

promotion exceptionnelle à l'occasion d'un changement de propriétaire.

Vous avez aimé l'équipe du ...
Vous aimerez aussi la nôtre. Comme vous le savez peut-être, le salon Societe a changé de propriétaire.
J'espère que j'aurai le plaisir de vous accueillir dans votre salon habituel.
Pour fêter l'occasion, nous vous proposons des tarifs tout à fait exceptionnels, mais attention, jusqu'au ... seulement :
Forfait coupe : 20 euros.
Couleur : 30 euros.
Formule de politesse.
Prénom Nom

bruit provenant du restaurant voisin.

Comme vous le savez, un restaurant est situé juste à côté de l'immeuble dans lequel se trouve situé l'appartement dont je suis locataire. Le bruit que font ses clients et la musique ne sont plus supportables, en particulier le week-end, où nous sommes dérangés jusqu'à deux heures du matin. Il ne s'agit pas seulement du bruit qui passe à travers les fenêtres, mais des vibrations transmises par les haut-parleurs, qui parviennent jusqu'à nous. De plus, les clients, qui quittent le restaurant très tard et sont probablement un peuéméchés, parlent très fort, claquent les portières et démarrent en trombe.
Je vous demande d'intervenir auprès du gérant du restaurant, et de tenter d'arranger ce problème. En l'absence de réaction de votre part, je me verrai obligé d'en référer auprès de Monsieur le Maire.
Fait à Ville , le Date .
Prénom Nom

question sur les possibilités de participer à un rallye.

Passionné de sport automobile et disposant depuis peu de certains moyens, j'ai très envie d'essayer de réaliser un de mes rêves tant que cela est encore possible : participer à un rallye.
J'aimerais donc savoir s'il existe des compétitions auxquelles n'importe qui, ou presque, peut s'inscrire.
Si c'est le cas, je vous serais reconnaissant de bien vouloir me transmettre les informations dont vous disposez à leur sujet. Si ce n'est pas le cas, je souhaiterais savoir s'il existe des solutions alternatives pour les gens dans mon cas.
Formule de Politesse .
Prénom Nom

Problème avec un instituteur.

Je souhaiterais m ’entretenir avec vous du travail et du comportement de l'instituteur Monsieur FRENS avec mon fils Antoine Nom , élève de CM2.
Le directeur de l’école et moi-même avons constaté que Monsieur FRENS utilisait des méthodes musclées pour punir lesélèves : coups de règles, claques, punitions avilissantes telles que le bonnet d’âne… Ceci semble être d’un autre temps mais encore en vigueur dans l’école de mon fils.
C’est pourquoi je souhaiterais vous rencontrer. Pourriez-vous me communiquer une date qui vous conviendrait ?
Prénom Nom

demande d'informations.

Prénom Nom Ville , le Date
Rue
CP Ville

A Ma ître Nom
Rue
CP Ville

Cher Ma ître,
Vous m'aviez demandé certaines pièces pour compléter mon dossier dans l'affaire qui m'oppose à mon employeur. Je voudrais savoir si vous les avez bien reçues et si ce que je vous ai envoyé correspond bien à votre dernière demande.
D'autre part, pourriez-vous me tenir informé des dernierséléments de ce procès ?
Dans l'attente de votre réponse, je vous prie d'agréer, Cher Maître, l'assurance de mes salutations distinguées.
Prénom Nom

hausseéxessive du prix des prestations.


















Représentant légal de ma mère, pensionnaire dans votreétablissement, je vous adresse ce courrier en son nom.



Ma mère est inscrite depuis maintenant deux ans dans votreétablissement. Elle bénéficie depuis le début de la télévision dans sa chambre. Quelle n'a pasété ma surprise de constater que le prix journalier avait doublé
par rapport au document contractuel que nous avions signé lors de son installation.



Or, la loi 90-600 du
06/07/1990 stipule que "les prix varient dans la limite d'u n pourcentage fixé chaque année par arrêté du ministre chargé de l'é
conomie et des finances". Ce pourcentage ne saurait être de 100%.



Je vous remercie de bien vouloir modifier dans les plus brefs délais ma facture.





Prénom Nom











consultation d'archives paroissiales.

Prénom Nom Ville , le Date
Rue
CP Ville

A l'abbé Nom
Rue
CP Ville
Monsieur l'Abbé,

J'effectue actuellement des recherches généalogiques sur mes ancêtres, et en particulier sur la famille Nom qui vivait dans votre paroisse au début du XIXe siècle.
Je recherche ainsi des renseignements sur Louis-Auguste Nom , né le 12 mai 1885, ainsi que sur Marie-Louise, sonépouse, née, semble-t-il, ....
C'est pourquoi je me permets de vous demander s'il me serait possible de consulter vos archives paroissiales.
Dans l'espoir d'une réponse positive, je vous prie de croire, Monsieur l'Abbé, en l'assurance de ma respectueuse considération.
Prénom Nom

modele lettre demande visa long sejour

Madame, Monsieur,



Par la présente, je vous transmets ma demande officielle de visa long séjour en France pour raison professionnelle.



Vous trouverez ci-joint le formulaire officiel 13-0018 dûment complété, ainsi que tous les documents annexes réclamés par vos services.



Je me tiens à votre entière disposition pour vous apporter tout renseignement complémentaire ou pour vous fournir toute pièce supplémentaire que vous jugerez utile de me demander.



Dans l’attente de vous lire, veuillez agréer,Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

sollicitation pour former un pourvoi en cassation.

Cher Ma ître,
Je vous saurais gré de bien vouloir charger un confrère de votre choix de former un pourvoi en cassation en mon nom à l'encontre de la décision rendue par … (juridiction) en date du ../../20...
Merci de bien vouloir vous assurer de son entière collaboration et de m’informer des suites de la procédure.
Vous remerciant par avance, je vous prie d'agréer, cher Maître, l'assurance de ma parfaite considération.
Prénom Nom
* Observations :
- Ne pas oublier de préciser si la décision aété signifiée et, dans l’affirmative, la date de celle-ci.
- Possibilitéégalement d'inviter l'avocat à entrer en contact avec un avocat de votre choix.

h ôtel àéviter.


Je tiens à vous faire part de ma grande déception par rapport à l'hôtel (nom de l'établissement) à (ville) en (pays) . Je ne comprends pas pourquoi il arbore cinq étoiles, qu'il ne mérite en aucune façon. Les chambres sont plutôt des cellules. Le linge (draps et serviettes) sont gris et usés. Le personnel est aimable comme une porte de prison.
Je vous remercie de publier cette lettre pouréviter à vos lecteurs de tomber dans le même piège.
Prénom Nom

rendez-vous avec un ma ître desécoles.

Je souhaiterais m ’entretenir avec vous du travail et du comportement de mon fils Antoine Nom , élève de CM2.
Je suis disponible les mercredis et samedis à partir de 11 heures. Pourriez-vous me communiquer une date qui vous conviendrait ?
Prénom Nom

rapport annuel du médiateur de la République.

Je suis étudiant en droit et, dans le cadre d'une thèse, je souhaiterais faire une enquête sur le rôle du médiateur au sein de la République.
C'est pourquoi je vous saurais gré de bien vouloir me communiquer le rapport annuel de vos activités que vous venez de faire paraître.
Je vous en remercie par avance.
Formule de Politesse .
Prénom Nom