Je travaille actuellement en contrat d'auteur et je voudrais savoir si ce statut peut donner droit au versement d'indemnités de la part des Assedic, comme pour un salarié traditionnel.
Si c'est le cas, je vous saurais gré de bien vouloir me renseigner sur le nombre d'heures nécessaires à l'obtention desdites indemnités. Vous trouverez ci-joint une copie de mon contrat.
Prénom Nom
samedi 9 avril 2011
embauche d'un citoyen américain.
Bonjour,
Je souhaiterais m’informer sur les démarches à accomplir pour embaucher un américain pendant une durée de un an.
Il travaillera sur le sol français à partir du mois de juin. Une autorisation de travail temporaire peut-elle suffire pour couvrir cette période ?
Formule de Politesse
Prénom Nom
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Je souhaiterais m’informer sur les démarches à accomplir pour embaucher un américain pendant une durée de un an.
Il travaillera sur le sol français à partir du mois de juin. Une autorisation de travail temporaire peut-elle suffire pour couvrir cette période ?
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Prénom Nom
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location de bus.
Bonjour,
Notre association organise une journée "Noël dans la capitale" pour permettre à nos adhérents de faire leurs courses dans les grands magasins du Boulevard Haussmann et d'assister à une soirée spectacle au théâtre Mogador.
Nous souhaiterions obtenir un devis pour l’affrètement d’un bus au départ de Nevers pour la journée du mercredi 15 décembre.
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Portable
Notre association organise une journée "Noël dans la capitale" pour permettre à nos adhérents de faire leurs courses dans les grands magasins du Boulevard Haussmann et d'assister à une soirée spectacle au théâtre Mogador.
Nous souhaiterions obtenir un devis pour l’affrètement d’un bus au départ de Nevers pour la journée du mercredi 15 décembre.
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Prénom Nom
Portable
retard à l'ouverture de ligne.
Je souhaite m'équiper en Internet avec une connexion à haut débit.
Je vousécris pour vous faire part de mon mécontentement : vous deviez venir m'installer le haut débit la semaine dernière mais vous avez annulé le rendez-vous. J'avais déjà attendu plusieurs semaines avant d'obtenir ce premier rendez-vous.
C'est pourquoi je vous avertis qu'en cas de nouveau retard d'installation je résilierai mon abonnement au haut débit.
Prénom Nom
Je vousécris pour vous faire part de mon mécontentement : vous deviez venir m'installer le haut débit la semaine dernière mais vous avez annulé le rendez-vous. J'avais déjà attendu plusieurs semaines avant d'obtenir ce premier rendez-vous.
C'est pourquoi je vous avertis qu'en cas de nouveau retard d'installation je résilierai mon abonnement au haut débit.
Prénom Nom
Augmentation du délai de paiement pour retard de livraison.
Nous avons bien re çu livraison de la commande n° ... que nous vous avions adressée. Toutefois, celle-ci est arrivée avec quinze jours de retard.
Cet incident a perturbé nos relations avec nos clients,étant donné que le respect des délais est un des principes de notre maison.
De ce fait, en guise de dédommagement pour le préjudice causé, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir porter le délai de paiement à soixante jours, au lieu des trente jours initialement prévus.
Formule de Politesse .
Prénom Nom
Cet incident a perturbé nos relations avec nos clients,étant donné que le respect des délais est un des principes de notre maison.
De ce fait, en guise de dédommagement pour le préjudice causé, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir porter le délai de paiement à soixante jours, au lieu des trente jours initialement prévus.
Formule de Politesse .
Prénom Nom
livraison d'un meuble endommagé.
Le ..., j'ai acheté dans votre magasin une commode de marque ..., modèle ...
Vos livreurs sont venus me l'apporter le ... (voir documents ci-joints).
Malheureusement, en déballant le meuble, j'ai constaté qu'un des piedsétait fendu (voir photographie ci-jointe).
Heureusement, je m'en suis aperçu en présence des livreurs, ce qui m'a permis de renvoyer le dit meuble.
Je vous se rais donc reconnaissant de bien vouloir me renvoyer une commode
identique , mais en bonétat.
Formule de Politesse.
Prénom Nom
remerciements noces de rubis.
Merci à tous pour cette formidable surprise ! Vraiment, nous nous souviendrons longtemps de cette merveilleuse soirée de nos noces de rubis...
Et particulièrement de vos extraordinaires tours de magie : comment avez-vous pu garder secret un tel talent ?
Bravo et merci encore !
Formule de Politesse .
Prénom Nom
Et particulièrement de vos extraordinaires tours de magie : comment avez-vous pu garder secret un tel talent ?
Bravo et merci encore !
Formule de Politesse .
Prénom Nom
demande d'appui.
Prénom Nom Ville , le Date
Rue
CP Ville
A Monsieur Nom
Député de...
Rue
CP Ville
Monsieur le Député,
Je me permets de vousécrire car je suis désespérée. Mère célibataire, depuis un an au chômage, je viens de trouver un travail qui me permettra de sortir du tunnel. J'ai inscrit ma fille Elodie Duhamel, née le 12/09/.., à la crèche située 5, rue de Tunis à Salanches. La directrice, Mme Marie-Claire Ricoul, m'a annoncé que les chances que ma fille trouve une placeétaient très minimes. Je n'ai toujours pas trouvé d'autre solution pour garder mon enfant lorsque je travaillerai. C'est pourquoi je vous demande, Monsieur le Député, de bien vouloir intervenir en ma faveur pour trouver une solution à ce problème.
Dans l'espoir d'une réponse favorable, je vous prie d'agréer, Monsieur le Député, l'expression de ma haute considération.
Prénom Nom
Rue
CP Ville
A Monsieur Nom
Député de...
Rue
CP Ville
Monsieur le Député,
Je me permets de vousécrire car je suis désespérée. Mère célibataire, depuis un an au chômage, je viens de trouver un travail qui me permettra de sortir du tunnel. J'ai inscrit ma fille Elodie Duhamel, née le 12/09/.., à la crèche située 5, rue de Tunis à Salanches. La directrice, Mme Marie-Claire Ricoul, m'a annoncé que les chances que ma fille trouve une placeétaient très minimes. Je n'ai toujours pas trouvé d'autre solution pour garder mon enfant lorsque je travaillerai. C'est pourquoi je vous demande, Monsieur le Député, de bien vouloir intervenir en ma faveur pour trouver une solution à ce problème.
Dans l'espoir d'une réponse favorable, je vous prie d'agréer, Monsieur le Député, l'expression de ma haute considération.
Prénom Nom
modele lettre annuler ceremonie mariage civil
Monsieur le Maire,
Le [date], nous avions pris date ensemble afin de célébrer l’union entre mon compagnon [Nom, prénom] et moi-même.
La cérémonie devait se dérouler le [date] en la salle de [si nom de salle], malheureusement, de graves problèmes personnels [ou toute autre raison] nous obligent à annuler ce mariage.
Nous nous excusons pour ce contretemps, et compte tenu du délai de prévenance suffisamment tôt, nous espérons qu’il ne vous portera pas préjudice.
Dans l’attente de vous lire, je vous prie de croire, Monsieur le Maire, à ma très haute considération.
Le [date], nous avions pris date ensemble afin de célébrer l’union entre mon compagnon [Nom, prénom] et moi-même.
La cérémonie devait se dérouler le [date] en la salle de [si nom de salle], malheureusement, de graves problèmes personnels [ou toute autre raison] nous obligent à annuler ce mariage.
Nous nous excusons pour ce contretemps, et compte tenu du délai de prévenance suffisamment tôt, nous espérons qu’il ne vous portera pas préjudice.
Dans l’attente de vous lire, je vous prie de croire, Monsieur le Maire, à ma très haute considération.
fax - perte d'un bagage dans l'aérogare.
Ce présent fax pour vous informer que j'ai perdu une valise dans votre aérogare, sans doute en salle d'embarquement, le 30/02/20.., vers 18h30.
Il s'agit d'une valise rouge avec mon nom inscrit à l'intérieur.
En vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Prénom Nom
Il s'agit d'une valise rouge avec mon nom inscrit à l'intérieur.
En vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Prénom Nom
modele lettre motivation cap boucher charcutier
Madame, Monsieur,
Actuellement en classe de troisième au collège Geller à Niort, je souhaite m'orienter vers les métiers de la boucherie.
Lors des dernières journées portes ouvertes, j'ai eu l'occasion de rencontrer Monsieur Ross, qui m'a convaincu de vous proposer ma candidature au CAP préparateur de produits carnés option boucher.
Les débouchés de cette formation sont fort intéressants et me permettront d'entrer dans la vie active ou de poursuivre vers un baccalauréat professionnel.
Travailleur et sérieux, j'ai l'intention de m'investir pleinement dans cette voie.
Je serais heureux de vous rencontrer pour aborder plus en détail mes motivations et mon projet professionnel.
Dans cette attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Actuellement en classe de troisième au collège Geller à Niort, je souhaite m'orienter vers les métiers de la boucherie.
Lors des dernières journées portes ouvertes, j'ai eu l'occasion de rencontrer Monsieur Ross, qui m'a convaincu de vous proposer ma candidature au CAP préparateur de produits carnés option boucher.
Les débouchés de cette formation sont fort intéressants et me permettront d'entrer dans la vie active ou de poursuivre vers un baccalauréat professionnel.
Travailleur et sérieux, j'ai l'intention de m'investir pleinement dans cette voie.
Je serais heureux de vous rencontrer pour aborder plus en détail mes motivations et mon projet professionnel.
Dans cette attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
nuisances sonores.
En tant que propriétaire de l'immeuble voisin de votre restaurant, je me vois contraint de vous adresser une lettre peu agréable.
Depuis que vous avez repris le restaurant "Au joyeux buveur", les plaintes de mes locataires se multiplient en raison du bruit provenant de votreétablissement, notamment la nuit. La musique, bien trop forte, résonne jusqu'à l'aube, et parvient même jusque chez moi, où les vibrations font trembler les vitres. En outre, pendant l'été, le bruit de la musique nous parvientégalement à travers les fenêtres ouvertes.
Il en résulte pour moi un dommageéconomique. Les locataires ne cessent de m'envoyer leurs doléances et me demandent une diminution de loyer, ce que je ne peux accepter.
Je vous prie donc de bien vouloir prendre les mesures nécessaires pour faire cesser le bruit durant la nuit, sinon je serais obligé de déposer une plainte et d'en référer à Monsieur le Maire.
Formule de Politesse .
Prénom Nom
Depuis que vous avez repris le restaurant "Au joyeux buveur", les plaintes de mes locataires se multiplient en raison du bruit provenant de votreétablissement, notamment la nuit. La musique, bien trop forte, résonne jusqu'à l'aube, et parvient même jusque chez moi, où les vibrations font trembler les vitres. En outre, pendant l'été, le bruit de la musique nous parvientégalement à travers les fenêtres ouvertes.
Il en résulte pour moi un dommageéconomique. Les locataires ne cessent de m'envoyer leurs doléances et me demandent une diminution de loyer, ce que je ne peux accepter.
Je vous prie donc de bien vouloir prendre les mesures nécessaires pour faire cesser le bruit durant la nuit, sinon je serais obligé de déposer une plainte et d'en référer à Monsieur le Maire.
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Demande de résiliation pour changement d'adresse.
Je vous informe par la présente lettre mon changement de situation.
Propriétaire d'un poste de télévision déclaré au 4 avenue des Acacias - 75008 Paris, j'ai regagné le domicile parental au Rue , CP Ville , depuis le 30 juin 20...
Une seule redevance étant exigible par lieu de résidence, je n’ai donc pas à m’en acquitter moi-même. C'est pourquoi je vous demanderais de bien vouloir m'éxonérer de la taxe pour le reste de l'année en cours.
Formule de Politesse
Prénom Nom
Propriétaire d'un poste de télévision déclaré au 4 avenue des Acacias - 75008 Paris, j'ai regagné le domicile parental au Rue , CP Ville , depuis le 30 juin 20...
Une seule redevance étant exigible par lieu de résidence, je n’ai donc pas à m’en acquitter moi-même. C'est pourquoi je vous demanderais de bien vouloir m'éxonérer de la taxe pour le reste de l'année en cours.
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déclaration de grossesse.
Enceinte de trois mois, je tiens à vous informer que je désire bénéficier de l'assurance maternité et ainsi de la prise en charge à 100 % des frais de visites médicales. Je vous signale, à ce titre, que le médecin qui m'a examinée m'a déjà remis l'imprimé du formulaire de " premier examen médical prénatal ".
J'ai envoyé les volets 1 et 3 à ma Caisse d'allocations familiales et je vous adresse le volet 2, que vous trouverez ci-joint. En outre, je vous saurais gré de bien vouloir me faire parvenir le carnet de maternité prévu dans mon cas.
Prénom Nom
chèque sans provision de moins de 50 euros.
Client de votre banque depuis quelques mois, j'ai effectué un chèque sans provision d'une valeur de 45 euros. Vous m'informez par courrier que vous prélèverez sur mon compte la somme de 40 euros de frais bancaires.
Or depuis le 1er janvier 2003, la loi plafonne à 30 euros le montant des frais bancaires prélevés en cas de rejet d'un chèque sans provision d'une valeur inférieure à 50 euros.
Je vous remercie donc de bien vouloir appliquer strictement la loi et, en compensation du préjudice subi, d'annuler ma pénalité.
Prénom Nom
Or depuis le 1er janvier 2003, la loi plafonne à 30 euros le montant des frais bancaires prélevés en cas de rejet d'un chèque sans provision d'une valeur inférieure à 50 euros.
Je vous remercie donc de bien vouloir appliquer strictement la loi et, en compensation du préjudice subi, d'annuler ma pénalité.
Prénom Nom
refus de souscription car clause imposant un engagement minimal.
Vous m'avez démarché il y a quelques semaines pour que je souscrive un abonnement pour mon téléphone fixe.
J'ai attentivement lu la documentation que vous avez publiée et une clause a retenu toute mon attention : elle m'impose de m'engager pour une durée supérieure à une année si je veux bénéficier de vos tarifs.
Cette clause me paraît abusive. C'est pourquoi je refuse par le présent courrier de souscrire un contrat chez vous tant que cette clause y figurera.
Prénom Nom
J'ai attentivement lu la documentation que vous avez publiée et une clause a retenu toute mon attention : elle m'impose de m'engager pour une durée supérieure à une année si je veux bénéficier de vos tarifs.
Cette clause me paraît abusive. C'est pourquoi je refuse par le présent courrier de souscrire un contrat chez vous tant que cette clause y figurera.
Prénom Nom
congés annuels.
Votre restaurant "Au bon accueil" fermera ses portes du ... au ... en raison des congés annuels. Nous serons ravis de vous recevoir à nouveau dès le ... et nous vous offrirons, à l'occcasion, notre apéritif de la rentrée.
Prénom Nom
Prénom Nom
modele resiliation abonnement telephonie loi douzieme mois
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous demande de bien vouloir mettre fin au contrat numéro :
La possibilité de résilier ce contrat m’est offerte, car ma demande se fonde sur un juste motif : Arrêt légal au bout de 12 mois.
Il vous est rappelé que conformément à l’alinéa 2 de l’article L. 121-84-6 du Code de la consommation il m’est loisible de résilier par anticipation un contrat de plus d’un an à compter de la fin du douzième mois suivant moyennant le paiement d’au plus le quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d’exécution du contrat.
Il vous est rappelé que conformément aux dispositions de l’article L. 121-84-2 du code de la consommation le préavis de résiliation ne saurait prendre effet plus de dix jours à compter de la réception par vos soins de ma demande de résiliation sauf date postérieure à ma convenance.
Il va sans dire que la présente demande vous est adressée pour les justes motifs indiqués ci-dessus. En foi de quoi, je vous prie de bien vouloir accueillir favorablement ma demande de résiliation, lui conférer un effet immédiat, et, par suite, suspendre tout prélèvement de mon compte.
Vous remerciant, par avance d’accueillir favorablement la présente demande, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Par la présente, je vous demande de bien vouloir mettre fin au contrat numéro :
La possibilité de résilier ce contrat m’est offerte, car ma demande se fonde sur un juste motif : Arrêt légal au bout de 12 mois.
Il vous est rappelé que conformément à l’alinéa 2 de l’article L. 121-84-6 du Code de la consommation il m’est loisible de résilier par anticipation un contrat de plus d’un an à compter de la fin du douzième mois suivant moyennant le paiement d’au plus le quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d’exécution du contrat.
Il vous est rappelé que conformément aux dispositions de l’article L. 121-84-2 du code de la consommation le préavis de résiliation ne saurait prendre effet plus de dix jours à compter de la réception par vos soins de ma demande de résiliation sauf date postérieure à ma convenance.
Il va sans dire que la présente demande vous est adressée pour les justes motifs indiqués ci-dessus. En foi de quoi, je vous prie de bien vouloir accueillir favorablement ma demande de résiliation, lui conférer un effet immédiat, et, par suite, suspendre tout prélèvement de mon compte.
Vous remerciant, par avance d’accueillir favorablement la présente demande, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Chauffage par le sol agréé.
J'ai récemment emménagé dans un appartement chauffé à l'électricité et j'aimerais installer un chauffage par le sol.
Pouvez-vous m'adresser la liste des systèmes agréés EDF à l'adresse suivante : Rue , CP Ville ?
Formule de Politesse .
Prénom Nom
Pouvez-vous m'adresser la liste des systèmes agréés EDF à l'adresse suivante : Rue , CP Ville ?
Formule de Politesse .
Prénom Nom
demande de dérogation pour le BAFA.
Ayant effectué le stage théorique pour l'obtention du BAFA en juin 2000, la poursuite de mesétudes à l'étranger m'a mis dans l'impossibilité de passer le stage pratique obligatoire pour la validation du diplôme.
Or, il apparaît qu'àprès 18 mois, la formation n'est plus valable. Est-il possible de déroger à cette règle pour motifs sérieux ?
Formule de Politesse .
Prénom Nom
Or, il apparaît qu'àprès 18 mois, la formation n'est plus valable. Est-il possible de déroger à cette règle pour motifs sérieux ?
Formule de Politesse .
Prénom Nom
invitation à un vernissage.
Nous avons le plaisir de vous annoncer que notre galerie accueillera du 10 mai au 10 juin les photographies de Manu Ray de retour d'un grand voyage en Inde.
Nous serions heureux de vous compter parmi nous pour le vernissage de cette exposition intitulée "Regards intimes" qui aura lieu le 10 mai à partir de 19 heures.
Prénom Nom
Nous serions heureux de vous compter parmi nous pour le vernissage de cette exposition intitulée "Regards intimes" qui aura lieu le 10 mai à partir de 19 heures.
Prénom Nom
modele lettre motivation fille au pair
Madame, Monsieur,
En consultant votre site Internet, mon attention à tout de suite été attirée par l’offre d’emploi de jeune au pair à pourvoir dans le sud de la France à compter du mois de juillet prochain.
De nationalité irlandaise, je suis titulaire de l’équivalent Français du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur de centre de vacances et de loisirs (BAFA), j’ai régulièrement encadré des groupes de jeunes enfants en Grande-Bretagne.
cette expérience me permettrait de perfectionner mon français en m’immergeant totalement dans la culture provençale.
Discrète, polyvalente et responsable, je prendrais ce travail très à coeur pour le bien-être des enfants.
En espérant vous rencontrer prochainement, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations les plus respectueuses.
En consultant votre site Internet, mon attention à tout de suite été attirée par l’offre d’emploi de jeune au pair à pourvoir dans le sud de la France à compter du mois de juillet prochain.
De nationalité irlandaise, je suis titulaire de l’équivalent Français du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur de centre de vacances et de loisirs (BAFA), j’ai régulièrement encadré des groupes de jeunes enfants en Grande-Bretagne.
cette expérience me permettrait de perfectionner mon français en m’immergeant totalement dans la culture provençale.
Discrète, polyvalente et responsable, je prendrais ce travail très à coeur pour le bien-être des enfants.
En espérant vous rencontrer prochainement, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations les plus respectueuses.
sollicitation pour former un pourvoi en cassation.
Cher Ma ître,
Je vous saurais gré de bien vouloir charger un confrère de votre choix de former un pourvoi en cassation en mon nom à l'encontre de la décision rendue par … (juridiction) en date du ../../20...
Bénéficiant de l'aide juridictionnelle, je vous prie de me faire savoir si vous acceptez de continuer à assurer ma représentation dans ces conditions ainsi que le confrère que vous chargerez du pourvoi en cassation.
Sachant que l'affaire est périlleuse et connaissant votre parfaite maîtrise du dossier, merci de bien vouloir vous assurer de son entière collaboration et de m’informer des suites de la procédure.
Vous remerciant par avance, je vous prie d'agréer, cher Maître, l'assurance de ma parfaite considération.
Prénom Nom
* Observations :
- Ne pas oublier de préciser si la décision aété signifiée et, dans l’affirmative, la date de celle-ci.
- Possibilitéégalement d'inviter l'avocat à entrer en contact avec un avocat de votre choix.
Je vous saurais gré de bien vouloir charger un confrère de votre choix de former un pourvoi en cassation en mon nom à l'encontre de la décision rendue par … (juridiction) en date du ../../20...
Bénéficiant de l'aide juridictionnelle, je vous prie de me faire savoir si vous acceptez de continuer à assurer ma représentation dans ces conditions ainsi que le confrère que vous chargerez du pourvoi en cassation.
Sachant que l'affaire est périlleuse et connaissant votre parfaite maîtrise du dossier, merci de bien vouloir vous assurer de son entière collaboration et de m’informer des suites de la procédure.
Vous remerciant par avance, je vous prie d'agréer, cher Maître, l'assurance de ma parfaite considération.
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* Observations :
- Ne pas oublier de préciser si la décision aété signifiée et, dans l’affirmative, la date de celle-ci.
- Possibilitéégalement d'inviter l'avocat à entrer en contact avec un avocat de votre choix.
assurance d'une personne morale.
Président de l'association ..., dont le siège social se trouve ..., j'aurais voulu connaître les conditions proposées par votre compagnie pour assurer une association - assurance "voyages", et en général toute personne morale.
Je vous saurais donc gré de me communiquer vos propositions contractuelles ainsi que vos conditions tarifaires, en vue de l'éventuelle souscription d'un contrat.
Formule de Politesse
Prénom Nom
Je vous saurais donc gré de me communiquer vos propositions contractuelles ainsi que vos conditions tarifaires, en vue de l'éventuelle souscription d'un contrat.
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Prénom Nom
modele lettre contestation honoraires notaire
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de recourir à votre arbitrage dans le désaccord qui m'oppose à Maître DUQONT dans le cadre de la vente de ma résidence secondaire.
Ce dernier m'a présenté des honoraires beaucoup plus élevés de ceux qui ont été prévus lors de notre premier entretien et que j'estime disproportionnés.
C'est pourquoi je sollicite votre bienveillance afin d'intervenir et de trouver une solution amiable à ce litige.
Dans l'attente de vous lire, je vous prie de croire, Monsieur le Président, en l'assurance de ma considération la plus parfaite.
J'ai l'honneur de recourir à votre arbitrage dans le désaccord qui m'oppose à Maître DUQONT dans le cadre de la vente de ma résidence secondaire.
Ce dernier m'a présenté des honoraires beaucoup plus élevés de ceux qui ont été prévus lors de notre premier entretien et que j'estime disproportionnés.
C'est pourquoi je sollicite votre bienveillance afin d'intervenir et de trouver une solution amiable à ce litige.
Dans l'attente de vous lire, je vous prie de croire, Monsieur le Président, en l'assurance de ma considération la plus parfaite.
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