demande de renseignements sur l'historique d'un immeuble.

Je représente un groupe d'investisseurs désirant se rendre acquéreur d'un immeuble au centre de Perpignan.
En vue d'éviter toute mauvaise surprise après la signature de l'acte d'achat, je souhaite consulter l'historique de cet immeuble et m'assurer de l'absence d'hypothèque le concernant.
Je vous joins, à cet effet, le formulaire 11274*02, formalisant cette demande.
Formule de Politesse .
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régime de protection sociale à l'étranger.

Bonjour,
Future expatriée en Australie, je souhaiterais connaître mon régime de protection sociale si je travaille un an hors de la communauté européenne ?
Pouvez-vous m'indiquer, le caséchéant, la procédure à suivre si je dois alors déclarer ma situation en France ?

Formule de Politesse
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demande d'une facture détaillée.

Bonjour,
Je vous demande par le présent mail de bien vouloir m'adresser une facture détaillée correspondant aux mois de septembre et octobre.
Je souhaiterais en effet savoir à quels moments et à quelle fréquence mes enfants utilisent Internet. Seules la date et l'heure des connexions m'intéressent.
Pouvez-vous m'adresser cette facture par retour de mail ?
Cordialement.
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Demande de révision de l'échéancier d'un prêt.

Un triste événement est survenu dans ma famille. Je viens en effet de perdre ma femme. A la douleur s'ajoutent de nombreux problèmes administratifs et matériels à régler.
Il me sera en particulier difficile de m'acquitter des mensualités de remboursement du prêt dont nousétions convenus, puisque celles-ci reposaient en partie sur le salaire de monépouse.
De ce fait, j'aimerais que nous puissions envisager un nouveléchéancier de remboursement, qui me permette de profiter de mensualités plus légères.
Je vous remercie à l'avance de votre bienveillance.
Formule de Politesse .
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garantie "villégiature".

Titulaire d'un contrat d'assurance "vol" auprès de votre compagnie dont la référence est xxxxxxxxxxx, je souhaiterais ajouter une garantie "villégiature" au dit contrat.
En effet, j'ai loué une maison sur la Côte d'azur pour les deux mois d'été et j'aimerais m'assurer contre les risques encourus par une habitation, en particulier contre les cambriolages.
C'est pourquoi je vous saurais gré de bien vouloir me communiquer tous les renseignements possibles sur votre proposition de garantie "villégiature", l'étendue de la couverture des risques et les conditions contractuelles, en particulier le montant de la surprime et le plafond de remboursement.
Après en avoir pris connaissance, je reprendrai contact avec vous afin de convenir d'un rendez-vous.
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stage sportif.

Nous organisons de nouveau cette année un stage "sport d'été", qui aura lieu cette fois à Douvres, en Angleterre.
Ce stage concerne tous les membres du club âgés de 10 à 17 ans, et se déroule du 12 au 27 août. Le prix du séjour - qui comprend le transport par bus et ferry, la pension complète et un entraînement quotidien de 5 heures - est de 610 euros. Nous logerons au camping de Douvres.
Si vous êtes intéressé, veillez à faire inscrire rapidement vos enfants, car le nombre de participants est limité à quarante.
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voyage de chien d'aveugle.

Bonjour,
Je dois partir en vacances aux Etats-Unis et souhaiterais savoir si votre compagnie aérienne accepte de faire voyager un chien d’aveugle avec son maître, ou s'il doit impérativement rejoindre la soute dans une caisse de transport.
Merci pour votre réponse.
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d îner surprise.

François rentre ce soir de Singapour et Béa a demandé à ce qu'on soit tous là demain, elle veut lui faire la surprise. Le programme est le suivant : elle va l'emmener faire des courses et pendant ce temps-là on se retrouve chez eux, on prépare le dîner, j'ai les clés, je vous y attendrai. N'oubliez pas que c'est son anniversaire, alors pas de faux bond, ça ne serait vraiment pas sympa. J'attends juste la confirmation de votre venue aux uns et aux autres pour déterminer qui apporte quoi : c'est moi qui supervise, quel boulot ! Allez, je vous embrasse.
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refus de garantie.

Par votre courrier daté du XX/XX/00, qui fait suite à la déclaration de sinistre que je vous ai transmise le XX/XX/00, conformément au contrat d'assurance "catastrophes naturelles" référencé xxxxxxxx que j'ai signé le XX/XX/00, vous m'informez de votre refus de couvrir les dommages causés à mes biens au motif que je vous avais adressé une renonciation suite au démarchage de votre agent, et conformément à la règlementation sur la vente à domicile.
Cependant, je constate qu'à ce jour, vous ne m'avez toujours pas remboursé la somme de XX euros que j'ai versée au moment de la signature du dit contrat, et qui correspondait au premier versement de la prime d'assurance.
Je vous rappelle qu'en vertu du Code des assurances, l'assuré est considéré comme tel jusqu'au remboursement effectif des sommes dues par l'assureur.
J'étais donc couvert par votre compagnie au moment du sinistre et vous êtes donc tenu de m'indemniser du dommage que j'ai subi.
Je vous demande donc de bien vouloir réexaminer votre décision et de m'indemniser dans les plus brefs délais. Si vous m'opposez à nouveau un refus, je me verrai dans l'obligation de saisir la juridiction compétente.
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résiliation pour hausse de prime.

A la réception du dernier avis d'échéance se rapportant à mon assurance "catastrophe naturelle" (contrat référencé xxxxxxxxx), j'ai noté une augmentation de ma prime de l'ordre de ... euros.
Je vous rappelle que l'article L112-3 du code des assurances prévoit que toute addition ou modification au contrat d'assurance primitif doit être constatée par un avenant signé des parties.
Si cette augmentation de la prime est due à une aggravation du risque que vous avez estimée en cours de contrat, je vous rappelle les termes de l'article L113-4 du code des assurances qui prévoit que l'assureur doit dans ce cas proposer un nouveau montant de prime. Si l'assuré ne donne pas suite à la proposition de l'assureur ou s'il refuse expressément le nouveau montant, dans le délai de trente jours à compter de la proposition, l'assureur peut résilier le contrat au terme de ce délai, à condition d'avoir informé l'assuré de cette faculté, en la faisant figurer en caractères apparents dans la lettre de proposition.
A défaut du respect de cette réglementation, votre décision unilatérale d'augmenter sensiblement le montant de la prime s'analyse comme une modification substantielle du contrat qui nous lie, qui m'autorise à résilier le dit contrat.
Je vous prie donc de prendre acte de cette résiliation qui prendra effet un mois après réception de ce courrier.
Vous voudrez bien me préciser le montant de la prime due pour la période allant de la date de résiliation à la date d'effet et me faire parvenir un avenant de résiliation.
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souscription d'assurance "habitation".

Je voudrais souscrire une assurance "habitation" au nom de l'association de type "loi de 1901" Societe , dont je suis le président. J'aimerais savoir en outre quelles sont les modalités particulières aux assurances pour personnes morales .
Je vous saurais gré de bien vouloir m'envoyer la documentation correspondante. Après en avoir pris connaissance, je reprendrai contact avec vous pour un rendez-vous.
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proposition de reclassement après accident du travail.

Par courrier du 26 octobre 20.., vous demandez à bénéficier d'une mesure de reclassement prenant en compte vos nouvelles capacités professionnelles.
Comme le stipule l'article L. 122-32-5 du Code du travail, j'ai consulté les délégués du personnel et le médecin du travail et j'ai le plaisir de vous proposer un emploi dans nos services administratifs, comme l'ont préconisé ces deux instances.
Vous pouvez donc dès aujourd'hui prendre contact avec le responsable de ce service pour organiser votre réintégration.
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idée de voyage en amoureux.

Bonjour Marc,
Je crois que ta femme aimerait faire un safari photo en Australie. Elle en parle depuis longtemps.
Ceci dit, elle m'a aussi confié vouloir visiter Pragues il y a quelques semaines !
A bientôt,
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résiliation pour décès.

Ma mère, Laurence Nom , assurée auprès de votreétablissement, est décédée le 12 septembre 20...
En ma qualité d'unique héritier, je vous signale que je souhaite mettre un terme aux contrats d'assurance qu'elle avait souscrits et vous remercie de me donner acte de cette résiliation.
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fiche d'inscription.

Je suis arrivée en Allemagne le ... dans le cadre d'un programme Erasmus et je vous prie de trouver ci-joint mon attestation d'inscription.
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copropriété

Depuis le départ de mes enfants, la propriété que je possède est devenue trop vaste pour moi. C'est pourquoi j'envisage d'en vendre une partie. La maison pourra-t-elle être régie alors sous le régime de la copropriété ? Quelles précautions dois-je prendre avant la mise en vente ?
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dispense de cours.

Mon fils Eric Nom , élève de cinquième B, souffre d'une otite et je vous serais reconnaissante de bien vouloir le dispenser du cours d'éducation physique, ce lundi ....
Vous trouverez ci-joint le certificat médicalétabli par le médecin.
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invitation noces de perle.

Trente ans de vie commune avec la perle des épouses, voilà qui demande à être dignement fêté !
Je vous convie donc tous à une grande soirée dansante le ... / ..., au ..., à .... Mais shut ! Que la perle desépouses n'en sache rien...
Formule de Politesse .
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demande allocation ch ômeur âgé (ACA).

Agé de 59 ans - je suis né le 18/09/47 à ... - et au chômage depuis le 31/03/20.., je bénéficie actuellement de l'allocation unique dégressive versée par les ASSEDIC. Mais cette allocation doit cesser le 31/03/20.. et je ne pourrai toucher ma pension de retraite qu'à partir de septembre 20... N'ayant pas d'autre ressource, je ne vois pas de quelle manière je pourrai subvenir à mes besoins durant cette période.
Ayant validé 160 trimestres au titre de l'assurance vieillesse, je pense réunir les conditions nécessaires pour bénéficier jusqu'à 60 ans allocation chômeur âgé (ACA). A cet effet, je vous saurais gré de me faire parvenir l'attestation de carrière à faire remplir par la caisse d'assurance vieillesse.
Vous trouverez également ci-joint toutes les pièces justificatives nécessaires.
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donner nouvelle adresse au propriétaire.

Comme convenu, je libérerai votre appartement le 31 août 20.., et je vous signale qu'à partir du 1er septembre 20.., ma nouvelle adresse sera :
Rue
CP Ville
Par la présente, je vous demande de bien vouloir arrêter mes comptes à la date de mon départ.
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présélection automatique - demande de résiliation.

Je voudrais par le présent courrier résilier ma présélection automatique. Je souhaite désormais pouvoir utiliser non seulement votre préfixe mais aussi ceux de vos concurrents.
Prénom Nom

refus par le client de l'exécution d'un devis.

Le ..., vous m'avez établi un devis pour la réparation de mon chauffe-eau (voir document ci-joint).
Je l'ai signé, sans prêter attention au fait que cette signature m'engageait à l'exécution des travaux, ce dont votre employé ne m'a d'ailleurs pas informé.
D'autre part, quand votre employé est venu, je n'étais pas dans monétat normal,étant donné que j'étais affolé par la fuite d'eau occasionnée par le chauffe-eau.
Entre-temps, j'ai consulté d'autres entreprises, qui m'ont présenté des devis plus intéressants.
De ce fait, et conformément à la loi, qui m'accorde sept jours pour me dédire de la signature d'un devis, je, sous-signé Prénom Nom , certifie ne pas donner mon accord pour la réalisation des travaux par l'entreprise ..., travaux indiqués dans le devis de l'entreprise ... portant le numéro ... et daté du ...
Formule de Politesse .
Prénom Nom

dégrèvement total de la taxe d'habitation.

Bonjour,
Je suisétudiant et j’ai un revenu mensuel qui ne dépasse pas 400 euros par mois. Est-il possible dans ce cas d’obtenir un dégrèvement total de la taxe d’habitation ?
Cordialement,
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modele faire part mariage texte annonce par enfant

Ça y est ! Le grand jour est enfin arrivé. Mes parents, Gael et Aurélie



Se marieront le samedi 14 juin 2008



A la Mairie de Vannes à 14h00 à 15 h et vous recevront autour d'un verre après la cérémonie à 15h00 au Manoir de xxxxx



*********



C'est décidé ! Mes parents se marient cet été, alors venez nous rejoindre à la mairie de Vannes pour célébrer leur union



Le samedi 14 juin 2008 à 17 heures



*********



Je suis heureux de vous annoncer que maman et papa



Gael et Aurélie



Se diront " oui " le samedi 14 juin 2008 en l'église de Vannes



A l'issue de la cérémonie, un vin d'honneur sera servi au Manoir de xxxxx.

assurance habitation.

Bonjour,
J ’ai récemment emménagé dans un nouvel appartement et je souhaiterais souscrire à une assurance habitation.
Pourriez-vous m’envoyer par courrier une plaquette concernant votre prestation et les différents tarifs ?
Cordialement,
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contestation d ’une amende.

Je re çois ce jour de vos services un courrier me réclamant deux ouvrages :
- M. Duras : La Vie tranquille
- A. David-Neel : Voyage au Tibet
ainsi que des pénalités de retard d’un montant de 60 euros.
Sans doute est-ce une erreur de vos services. En effet, j’ai rapporté ces livres fin juin, à la date convenue. Je ne comprends pas votre demande et ne peux imaginer qu’une erreur dans la gestion informatique du prêt.
Je vous prie de bien vouloir noter que ces ouvrages ne sont plus en ma possession.
Je vous en remercie d'avance.
Formule de Politesse .
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déclaration préalable inexacte.

En réponse à votre lettre du ... par laquelle vous refusez de prendre en charge les frais de rééducation consécutifs à l'accident survenu le ... durant un match de football - référencé ... -, au motif que j'aurais fait une déclaration inexacte lors de la souscription de mon contrat (n° ...), je vous rappelle que, selon l'article L.112-3 du Code des assurances, c'est à vous de prouver cette inexactitude. De plus, et toujours selon le même article, vous ne pouvez pas me reprocher d'être allé au-delà du questionnaire joint à la proposition de contrat, ce que vous semblez pourtant sous-entendre.
C'est pourquoi je vous mets en demeure de procéder sans plus attendre au versement des indemnités qui me sont dues. Si vous ne répondiez pas positivement à ma demande, je me verrais contraint de saisir la justice.
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ferme auberge - vérification de l'adhésion au réseau Accueil paysan.

Nous voulons passer une semaine de vacances, ma famille et moi dans une "ferme auberge". Nous avons choisi ce type de logement afin de faire découvrir à nos enfants une exploitation agricole, son fonctionnement et surtout les produits du terroir.
Je voudrais par le présent courrier vous demander des précisions sur la ferme auberge que nous avons choisie : est-elle toujours membre de votre réseau "Accueil paysan" et si oui, l'établissement a-t'ilété contrôlé dernièrement et si oui, quelles ontété les conclusions de ce contrôle ?
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obtention de carte bleue.

Je vous demanderais de bien vouloir m'envoyer le formulaire à remplir pour obtenir une carte bleue.
Bien entendu, je reste à votre entière disposition pour vous rencontrer, si vous le jugez nécessaire.
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modele lettre contestation facture devis garagiste

Madame, Monsieur,



Le [date], je vous ai amené ma voiture [marque et immatriculation] pour que les réparations soient effectuées. Elles ont fait l’objet d’un devis d’un montant de [montant], devis que j’ai accepté.



Or, dans la facture que vous m’adressez, vous me facturez des réparations non prévues dans le devis et pour lesquelles je n’ai pas donné mon accord. Par conséquent et conformément à l’article 1134 du Code civil, je vous mets en demeure de revoir le montant de votre facture.



A défaut de réponse de votre part sous un délai de 8 jours, je me verrai contraint d’engager un recours auprès de la juridiction compétente.



Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sincères salutations.

refus d'une négociation à l'amiable.

J'ai pris en compte vos difficultés à intégrer le nouvel organigramme que nous avons mis en place.
J'ai le regret de vous annoncer que nous ne pouvons négocier votre départ : soit vous démissionnez en bonne et due forme, soit vous restez à votre poste, comme nos engagements l'avaient prévu.
J'insiste pour que vous mettiez tout oeuvre pour améliorer vos relations de travail avec vos collègues.
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